Normes & Réglementations

Les Normes

Norme Date Titre
NF C 17-102 Septembre              2011 Protection contre la foudre – Systèmes de protection contre la foudre à dispositif d’amorçage.
NF C 17-102 Juillet 1995 Protection contre la foudre – Protection des structures et des zones ouvertes contre la foudre par paratonnerre à dispositif d’amorçage.
NF C 17-100 Décembre 1997 Installation de paratonnerres
NF EN 61643-12 Mai 1998 Dispositifs de protection contre les surtensions connectés aux réseaux de distribution électrique à basse tension. Partie 2 : Principes de choix et d’utilisation.
NF EN 50164-1 Janvier 2000 Composants de Protection contre la Foudre (CPF) Partie 1 : Prescriptions pour les composants de connexion
NF C 17-100 F1 Juillet 2000 Fiche d’interprétation NF C 17-100 : « mesure des terres type B »
Rapport GESIP 94/02
– Document technique UIC DT 67
Octobre 2000 Recommandations pour la protection des installations industrielles contre les effets de la foudre (installations classées)
NF C 17-106 Février 2001 Guide pratique – Compteurs de coups de foudre
NF C 17-102 F1 Décembre 2001 Fiche d’interprétation NF C 17-102 « coefficient de sécurité ICPE »
NF C 17-102 F2 Décembre 2001 Fiche d’interprétation NF C 17-102 « t maxi »
NF C 17-100 F2 Mai 2002 Fiche d’interprétation « circulation des descentes derrière l’habillage de la façade »
NF EN 50164-2 Août 2002 Composants de protection contre la foudre (CPF)
Partie 2 : Caractéristiques des conducteurs et des électrodes de terre
NF EN 61643-11
NF C 61-740
Septembre 2002 Parafoudre basse tension – Partie 11 : parafoudres connectés aux systèmes de distribution basse tension – Prescriptions et essais.
NF EN 61643-12
CEI 61643-12
Septembre 2002 Parafoudres basse tension-Principes de choix et d’application.
NF C 15-100 Décembre 2002 Installations électriques à basse tension – Règles
NF C 17-102 F3 Avril 2004 Fiche d’interprétation NF C 17-102 « conducteurs de descente »
UTE C 15-443 Août 2004 Protection des installations électriques basse tension contre les surtensions d’origine atmosphériques – Choix et installations des parafoudres
Guide UTE 17 100-2 Janvier 2005 Guide de la protection contre les effets de la foudre
NFC 15-100 Juin 2005 Mise à jour chapitre 443 et 534-1
NF C 17-100 F3 Novembre 2005 Application de la NF EN 50164-2
Guide UTE 17 108 Avril 2006 Analyse simplifiée du risque foudre
NF C 17 100 F4 Avril 2006 Fiche d’interprétation: Annexe B de la 17 100
NF C 17 102 F4 Avril 2006 Fiche d’interprétation: Annexe B de la 17 102
NF C 17 102 F5 Septembre 2006 Fiche d’interprétation: 17 102F1 de décembre 2001
NF C 17 100-2 F1 Septembre 2006 Fiche d’interprétation: UTE 17 100-2 de janvier 2005
NF EN 62305-1 Juin 2006 Protection contre la foudre Partie 1 : Principes généraux
NF EN 62305-2 Novembre 2006 Protection contre la foudre Partie 2 : Evaluation du risque
NF EN 62305-3 Novembre 2006 Protection contre la foudre Partie 3 : Dommages physiques sur les structures et risques humains
NF EN 62305-4 Novembre 2006 Protection contre la foudre Partie 4 : Réseaux de puissance et de communication dans les structures
NF C 17-102 F6 Juin 2007 Fiche d’interprétation: 17-102F6 de juin 2007
NF C 17-102 F7 Juin 2007 Fiche d’interprétation: 17-102F7 de juin 2007
NF C 17-102 2nd tirage Janvier 2009 Rectificatif Avant propos
NF C 17-102 F8 Août 2009 Fiche d’interprétation: 17-102F8 d’août 2009
NF C 17-100 F5 Août 2009 Fiche d’interprétation: 17-100F5 d’août 2009

Les Réglementations

Titre Objet
Arrêté du 16 septembre 1959 (titre IV bis) (JO du 4 octobre 1959) Établissements de culte
  • Décret 67-1063 du 15 novembre 1967, modifié (JO du 6 décembre 1967)
  • Arrêté du 18 octobre 1977 (JO du 25 octobre 1977)
Immeubles de Grande Hauteur
Circulaires du Ministère de la Santé Publique et de la Population (Direction de l’Équipement Sanitaire et Social) du 29 janvier 1965 et N° 1559 du 1er juillet 1965 (Fascicule spécial n° 65-38 bis édité en janvier 1985 par la Librairie des Journaux Officiels) Maisons de retraite
Arrêté du 16/09/1959 Complété par le règlement du 25/06/80 Etablissements recevant du public (ERP)
Circulaire du 24 mai 1976 (JO du 22 juillet 1976) Dépôts d’hydrogène liquide
Décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 (JO du 2 octobre 1979) Établissements pyrotechniques
Arrêté du 20 décembre 1982 Installations d’élevage de volailles
Arrêté du 11 octobre 1983 (JO du 20 octobre 1983) Paratonnerres radioactifs
Circulaire du 4 février 1987 (JO du 1er avril 1987) Entrepôts
Arrêté du 23 octobre 1986 (JO du 3 janvier 1987) Hôtels restaurants d’altitude refuges de montagne
Circulaire n° PRME 88 61078 C du 25 août 1988 Installations de prélaquage
Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 (JO du 24 novembre 1988) Établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques
  • Arrêté du 28 janvier 1993 (JO du 26 février 1993)
  • Circulaire n° 93-17 du 28 janvier 1993 (BOMELT n° 506-93/8 du 31 mars 1993)
  • Circulaire du 28 octobre 1996
Installations classées ICPE
Arrêté du 10 janvier 1994 (JO du 2 avril 1994) Dépôts d’engrais
Circulaire DPPR n° 95-007 du 5 janvier 1995 Centres de tri de déchets ménagers, industriels, et commerciaux
Arrêté du 10 octobre 1996 (JO du 16 octobre 1996) Installations d’incinération
Arrêté du 16 juillet 1997 (JO du 3 octobre 1997) Installations de réfrigération utilisant de l’ammoniac
Arrêté du 23 juillet 1997 (JO du 25 novembre 1997) Stockage de chlore gazeux liquéfié
  • Arrêté du 29 juillet 1998 (JO du 30 août 1998)
  • Arrêté du 29 décembre 1998 (JO du 27 janvier 2001)
Silos
Arrêté du 31 décembre 1999 Installations nucléaires de base
Circulaire du 10 mai 2000 Directive Seveso II
  • Arrêté du 15 juin 2000 modifiant l’arrêté du 29 juillet 1998 (JO du 19 juillet 2000)
  • Arrêté du 18 décembre 2000 modifiant l’arrêté du 29 décembre 1998 (JO du 27 janvier 2001)
Silos
Arrêté du 19 novembre 2001 Etablissements recevant du Public (ERP)
  • Arreté du 29 Mars 2004 ( JO du 01 Avril 2004)
  • Arrêté du 23 février 2007 modifiant l’arrêté du 29 mars 2004
  • Circulaire du 23 février 2007
  • Circulaire du 13 mars 2007
Silos
Circulaire foudre – Juillet 2007 Utilisation de la norme NF C EN 62 305-2 et du guide UTE C 17 100-2
Arrêté foudre du 15 janvier 2008 ICPE
Circulaire foudre du 24 avril 2008 ICPE
Arrêté foudre du 19 juillet 2011 ICPE